Marque enregistrée - Marque en vigueur

A+ ENERGIES ENSEMBLE, TROUVONS LA VOTRE
iso chauff confort, sas

Numéro de dépôt :
4239752
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
A+ ENERGIES ENSEMBLE, TROUVONS LA VOTRE de iso chauff confort

Présentation de la marque A+ ENERGIES ENSEMBLE, TROUVONS LA VOTRE

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) iso chauff confort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A+ ENERGIES ENSEMBLE, TROUVONS LA VOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) iso chauff confort domicilié(e) 451 rue benoit mulsant - 69400 - villefranche sur saône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iso chauff confort, M. Thomas Piccini domicilié(e) 451 rue benoit mulsant - 69400 - villefranche sur saône - France.

La marque A+ ENERGIES ENSEMBLE, TROUVONS LA VOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A+ ENERGIES ENSEMBLE, TROUVONS LA VOTRE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

iso chauff confort a également déposé les autres marques suivantes : CERTIFLAM


iso chauff confort, sas - 451 rue benoit mulsant - 69400 - villefranche sur saône - France


iso chauff confort, M. Thomas Piccini - 451 rue benoit mulsant - 69400 - villefranche sur saône - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ;

Travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ;

Production d'énergie .